Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPACE SUD-OUEST -CHEZ PAPA
DRUILHE Bruno

Numéro de dépôt :
92409414
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022

Présentation de la marque ESPACE SUD-OUEST -CHEZ PAPA

Déposée le 5 mars 1992 par DRUILHE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE SUD-OUEST -CHEZ PAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est DRUILHE Bruno domicilié(e) 6 rue Gassendi - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ESPACE SUD-OUEST -CHEZ PAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESPACE SUD-OUEST -CHEZ PAPA est expirée depuis le 5 mars 2022.

DRUILHE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : CHEZ PAPA ACADEMY , L'Aubergiste du Sud-Ouest , CHEZ PAPA , CHEZ PAPA , CHEZ PAPA , BOYARDE , CHEZ PAPA , ESPACE SUD OUEST - CHEZ PAPA , CHEZ PAPA


DRUILHE Bruno - 6 rue Gassendi - 75014 - PARIS - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 16 août 2002 n°2226390 - Publication au BOPI 2002-08-16

Inscription le 11 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°352955 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 16 octobre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance n°357070 - Publication au BOPI 2002-10-16

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2011 n°2486679 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13

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